Règlement intérieur à l'usage des parents
Présentation
LA MAM "L'envol des Papillons" est une association de loi 1901, elle est gérée par 3 assistantes maternelles.
- Mandy
- Aurore
- Charlène
L'association assure la gestion administrative de la MAM, Il n’y a aucune notion hiérarchique.
La Maison
La maison se situe 4 rue des Vergers, 37800 Sainte-Maure-de-Touraine. Implantée dans un petit lotissement récent avoisinant une zone rurale, proche des écoles, du gymnase et du centre ville, c'est pavillon individuel à un étage entouré d'un jardin clos.
Devant la maison sont prévues deux places de parking dont une handicapée avec cheminement accessible en fauteuil roulant jusqu'à l'espace d'accueil de la MAM.
Dans le cadre de la loi anti tabac il est formellement interdit de fumer (y compris cigarette électronique) au sein de la MAM extérieur compris.
Toute consommation d'alcool est interdite au sein de la MAM y compris dans les espaces extérieurs.
Toute consommation de substance illicite est interdite au sein de la MAM y compris dans les espaces extérieurs.
Conditions d’accueil
La MAM peut accueillir au maximum 16 enfants simultanément pour 4 assistantes maternelles. Nous serons en mesure d'accepter des accueils d'urgence, dans la mesure des places disponibles.
La MAM accueillera les enfants de 7h30 à 18h du lundi au vendredi. Les jours et horaires d'accueil peuvent être modifiés chaque année par les assistantes maternelles en fonction du besoin.
Les accueils se feront uniquement de 7H30 à 10H00 et les départs à partir de 16H00 pour le respect des rythme de vie des enfants.
Chaque assistante maternelle gère la prise de ses congés et informera les parents des dates environs 6 mois à l'avance.
Les enfants sont accueillis de 0 à 4 ans, la priorité étant donnée aux enfants non scolarisés.
Un accueil périscolaire sera possible pendant les vacances scolaires pour les enfants en première année de maternelle dans la limite des places disponibles et du respect de l'agrément de chaque assistante maternelle, la priorité sera donnée aux fratries.
L’accueil ne devient définitif qu'à l'issue de la période d’essai conformément aux modalités du contrat de travail.
Pour la bonne organisation de la MAM, il est demandé aux parents de respecter les heures d'arrivée et de départ prévues et de prévenir leur assistante maternelle le plus rapidement possible en cas d'absence ou retard.
La comptabilisation des heures de présence débute à l’arrivée du parent avec son enfant et se termine au départ du parent avec son enfant.
L'indemnité entretien sera de 4,20€ elle sera dû pour chaque jour d'accueil effectif sans limite d'heures. Ce montant sera examiné et modifiable chaque année scolaire.
Les parents fourniront une liste des personnes autorisées à venir chercher leurs enfants. Une pièce d'identité leur sera demandée pour pouvoir emmener l'enfant. Tout changement dans la vie familiale de l'enfant doit être signalé rapidement (séparation des parents, délégation parentales, garde de l'enfant...).
Toute personne non pourvue de cette autorisation et non connue par les assistantes maternelles, n'auront pas la permission de reprendre l'enfant.
Inscription, rémunération et contrat
Sauf départ imprévu d'un enfant les places sont généralement disponibles à partir de début juillet suite au départ à l'école à fin août.
Vous êtes l'employeur de votre assistante maternelle, vous avez un contrat avec l'assistante maternelle non pas avec la MAM.
Nous utilisons le logiciel de gestion TOP ASSMAT pour gérer le côté administratif des contrats,fiche de paie. Pour chaque contrat TOP ASSMAT facture 3,99€ de frais de gestion par mois qui seront réglés directement à votre assistante maternelle en plus du salaire mensuel.
Un enfant pourra être accueilli seulement après la remise du dossier d’accueil complété et signé.
Comprenant :
- Ce règlement intérieur.
- Le contrat de travail.
- Le projet d’accueil.
- Les photocopies des vaccinations.
- L'autorisation de délégation.
- Droit à l'image pour la prise et diffusion des photographies. (les visages des enfants seront masqués sur les photos publiées sur notre site internet et facebook).
Les parents doivent déclarer leur assistante maternelle sur Pajemploi.
La famille fait la demande auprès de la CAF qui informe le centre Pajemploi, les parents sont alors inscrits en tant qu’employeurs.
Chaque mois les parents doivent déclarer auprès de Pajemploi la rémunération donnée à l’assistante maternelle et lui fournir un bulletin de salaire. Pajemploi lui délivrera une attestation de salaire.
Période d'adaptation
Une période d'adaptation rémunérée est définie entre les parents et l'assistante maternelle, elle est incluse dans le contrat.
Alimentation
Le repas de midi et le goûter seront fournis par les parents, dans un sac isotherme pour les aliments frais pour bien respecter la chaîne du froid et dans les dates limites de consommation. Les repas chauffés et non terminés seront jetés.
Nous buvons l'eau du robinet à la MAM pour les plus grands.
Nous proposons une collation du matin pour les enfants qui le souhaitent avec accords des parents.
Le lait maternel est accepté, on peut le conserver sur une durée de 04h à température ambiante, 48H au frais et 4 mois au congélateur, on vous demande juste d’être vigilant à la conservation du lait durant le voyage de votre domicile à la MAM .
Le lait en poudre sera fourni par les parents, de préférence en boite (non entamée), la boite sera conservée un mois après l'ouverture. Ainsi que l'eau pour la préparation des biberons.
Liste des fournitures
Les parents fournissent :
- Les couches ou couches lavables (entretien à la charge des parent)
- Trois tenues de rechange adaptées à la saison et à la taille de votre enfant (y compris des lunettes de soleil, une casquette ou un chapeau et de la crème solaire pour l'été, un bonnet, des gants et une écharpe pour l'hiver)
- Des chaussons ou chaussettes antidérapantes,
- Les tétines et les biberons
- Le lait en poudre ou maternel
- Repas de secours
- L'eau pour les biberons
- Une tétine et un doudou de secours qui reste à la MAM
- Les produits d'hygiène corporelle (coton, liniment, lotion de toilette, sérum physiologique,les lingettes, carrés de gaze douce ou des lingettes lavables).
- Deux boites de mouchoirs pour l'année.
La MAM fournit:
- Alèse
- Drap
- Couverture
- Gigoteuse/Turbulette
- Bavoir/Serviette de table
- Gant et serviette de toilette
Hygiène et sécurité
Les assistantes maternelles veillent à la santé, à la sécurité, au développement ainsi qu’au bien être des enfants qui leurs sont confiés.
Nous demandons aux parents de nous déposer l’enfant le matin avec une couche propre ainsi que dans une tenue propre.
L’entretien et le remplacement du change/objet transitionnel sali à la MAM sont à la responsabilité des parents.
Un enfant présentant une pédiculose (poux) ne sera pas accepter à la MAM pour des raisons d'hygiène.
Les bijoux sont interdits pour divers raisons (casse, perte, blessure, ingestion…) les assistantes maternelles ne pourront être tenues pour responsables.
Les jouets personnels des enfants (autre que leur doudou) ne sont pas acceptés à la MAM.
La maison est équipée d'un extincteur par niveau, d'un d'alarme détecteur de fumée, d'un affichage avec les numéros d'urgence, plan d'évacuation et consignes de sécurité.
L'accessibilité d'un parent handicapé est prévue afin qu'il puisse accompagner son enfant jusqu’à l'entrée du local conformément à l'article R111-19-1 du code de la construction et des établissements recevant du public spécifiquement pour les MAM.
Traitement, Maladie et Accident
Les traitements sont administrés uniquement accompagnée d'une ordonnance récente et d'une autorisation écrite des parents. Tout risque d'allergie ou antécédent doit être signalé à la signature du contrat.
Si la maladie survient durant le temps de garde, les parents (ou personne habilitée) sont prévenus et invités à venir chercher leur enfant. Pour cela au moins un des parents doit être joignable pendant le temps de présence de l’enfant, ou à défaut, une personne susceptible de les prévenir rapidement.
Si l'enfant déclare durant la journée d'accueil une fièvre supérieure à 38,5°c et selon l'état général de l'enfant, nous appelons les parents afin qu'ils viennent le rechercher le plus rapidement possible.
Un enfant fiévreux non contagieux sera accepté à la MAM selon l'avis du médecin, avec une prescription si l'enfant à des médicaments.
Nous ne pourrons pas accueillir un enfant avec des vomissements et ou une diarrhée aigu. Son retour sera possible uniquement avec un certificat médical .
Le carnet de santé est un document confidentiel, relevant du secret médical, les assistantes maternelles n'ont pas à le consulter.
Si les parents le souhaitent, il peut être laissé dans le sac. Les parents doivent cependant fournir par des photocopies ou par écrit les éléments de santé concernant l'enfant, relevé de vaccinations, principales maladies, allergies, traitements en cours...
En épisode de canicule ou de vigilance épidémie/pollution nous suivrons les directives officielles des services compétents.
En cas d'accident les assistantes maternelles alertent les secours compétents, les parents ainsi que les services PMI dans les plus brefs délais.
Les Sorties
Nous essayons de profiter autant que possible du jardin, nous organisons des sorties en dehors de la MAM selon nos plannings et la météo ! Elles pourront concerner tous les enfants ou seulement une partie d'entre eux.
Intervenant extérieur
Des personnes extérieures à la MAM peuvent être sollicitées de manière ponctuelle ou régulière pour animer des ateliers sur différents thèmes, ils seront rémunérés par l'association.
Délégation d’accueil
Nous demandons aux parents de bien vouloir signer une délégation d’accueil avec les autres assistantes maternelles de la MAM afin d’autoriser l'assistante maternelle référente à déléguer l'accueil de leur enfant aux autres assistantes maternelles exerçantes dans la MAM. Celle-ci n'a aucun caractère obligatoire mais nous est nécessaire pour le bon fonctionnement de la MAM.
La délégation d'accueil ne fait l'objet d'aucune rémunération et ne doit pas aboutir à ce qu'une assistante maternelle s'occupe un nombre d'enfants supérieur à celui prévu par son agrément. Elles ne peuvent se faire que sur des temps courts (l'accueil matin ou soir, le temps d'une activité, repas, surveillance des siestes) en cas de remplacement d'une assistante maternelle par une autre (maladie, vacances...), un CDD devra être signé entre les parents et l'assistante maternelle remplaçante.
Signatures
Fait à Sainte-Maure-de-Touraine le...............................................................................
Signatures précédées de la mention lu et approuvé,
